Tout savoir de la scène au disque

Visuel de la rubrique "Tout savoir de la scène au disque", Irma

Infos pratiques
Irma
Centre d'information et de ressources pour les musiques actuelles
22 rue Soleillet
75980 Paris cedex 20
01 43 15 11 11

 

Web
www.irma.asso.fr

Partager
Fiches pratiques publiées par l'Irma

Ces fiches pratiques sont proposées et mises à jour par l’Irma pour répondre de manière synthétique aux questions qui lui sont le plus fréquemment posées. Chaque fiche aborde un point spécifique d’une activité et contient des renvois vers des ouvrages qui traitent plus en profondeur de ces sujets.

Les informations contenues dans ces fiches sont susceptibles d’être modifiées régulièrement.


Artistes, accompagnement et professionnalisation

Reconfiguration de l’écosystème musical, difficultés des labels, montée en puissance de l’autoproduction, révolution numérique et des moyens de communication… Être artiste en 2015, ce n’est plus se contenter d’une simple proposition artistique, c’est aussi assumer une partie de son développement.

 
Voir la fiche


De la captation d’un spectacle à son exploitation

Difficile d’improviser une captation, plus difficile encore de pouvoir l’exploiter sans avoir fait un point sur la législation applicable et s’être posé quelques questions essentielles.

 
Voir la fiche


Droits voisins et copie privée

En quoi consistent les droits des artistes-interprètes ainsi que ceux des producteurs de phonogrammes ? Quel est le cadre législatif et quelles sont les circonstances permettant de toucher ces droits ?

 
Voir la fiche


Enseigner les musiques actuelles

Cette fiche réalisée par Stephan Le Sagère, directeur de la FNEIJMA et auteur de « Profession artiste » expose les différentes conditions d’exercice ainsi que le mode de rémunération des enseignants dans le domaine des musiques actuelles.

 
Voir la fiche


Fiscalité des auteurs et artistes interprètes

La fiscalité du secteur culturel est dérogatoire par rapport à la fiscalité générale. Les auteurs et les artistes-interprètes, contribuables au même titre que toute personne physique ou morale percevant des revenus, entrent pour partie dans le champ de ces dérogations.

 
Voir la fiche


La billetterie des spectacles vivants

L’émission de billets de spectacles, ainsi que leur commercialisation sont régis par des règles juridiques, fiscales et contractuelles bien particulières. Voici un rappel des obligations concomitantes que vous soyez éditeur de cette billetterie, organisateur du spectacle, revendeur...

 
Voir la fiche


La facturation

La présente fiche a été rédigée par les centres de ressources du spectacle vivant, CND, CNT, Hors Les Murs, Irma et le Cipac (pour le secteur des arts plastiques). Elle précise la notion de facture, les modalités d’établissement, les mentions obligatoires...

 
Voir la fiche


La fiscalité des associations

Cette fiche précise de quelle manière une association, comme toute personne physique ou morale est imposable selon les règles de droit commun. L’instruction du 15 septembre 1998, précisée par celle du 18 décembre 2006, a réformé le régime fiscal des associations.

 
Voir la fiche


La licence d’entrepreneur de spectacles

Cette fiche présente les conditions d’obtention de la licence permettant d’organiser des spectacles de façon régulière, ainsi que les différentes catégories d’entrepreneurs concernés par cette obligation.

 
Voir la fiche


La musique, les droits d’auteurs, les droits voisins et la protection des œuvres

Une législation s’est forgée au fur et à mesure des évolutions, reconnaissant aux auteurs d’œuvres, puis aux interprètes, aux producteurs (vidéo et audio) et à certains médias (radios, TV) des prérogatives qui les protègent de la contrefaçon et qui leur offrent une rémunération en contrepartie de la diffusion de leur travail. Sont présentés ici : les droits reconnus aux auteurs, ceux reconnus au titre de droits voisins et la question du dépôt des œuvres par les auteurs.

 
Voir la fiche


La note de droits d’auteur

Cette fiche aborde les principes généraux de la rémunération sous forme de droits d’auteur, la protection sociale des artistes auteurs, et l’établissement de la note de droits d’auteur, en proposant plusieurs modèles indicatifs.

 
Voir la fiche


Le choix du mode de gestion d’un équipement culturel

Cette fiche décrit sous forme de tableaux les différentes possibilités juridiques dans le choix du statut d’une structure culturelle (SARL, Scop, Scic, Epic, EPCC, etc.).

 
Voir la fiche


Le choix d’une structure de production : disque et spectacle

Organiser un spectacle ou produire un disque nécessite un cadre juridique adapté. La structure permettant de mener à bien ces activités pourra être, suivant le cas, une association ou une structure commerciale (SARL, EURL, Scop…).

 
Voir la fiche


Le régime d’assurance chômage des intermittents du spectacle

La présente fiche, rédigée par les centres de ressources du spectacle vivant (CNT, HorsLesMurs, Irma et CND), traite des modalités du régime d’assurance chômage des intermittents du spectacle, entré en vigueur le 1er avril 2007 et prolongé par la convention d’assurance chômage du 6 mai 2011 (qui remplace la convention du 9 février 2009). Toute évolution de celui-ci fera l’objet d’une information sur les sites de chacun des centres de ressources.

 
Voir la fiche


Les conventions collectives dans le spectacle

Cette fiche énumère la liste et fournit les liens de consultation des conventions collectives qui régissent le domaine du spectacle vivant. Le contenu de ces accords négociés entre employeurs et employés varie selon l’activité de l’entreprise ou de l’association (organisateurs de tournées, diffuseurs de spectacle vivant, artistes, animation socioculturelle…).

 
Voir la fiche


Les licences Creative Commons

Les licences Créative Commons (CC) sont des contrats de mise à disposition d’une œuvre que l’auteur consent dans le cadre d’une diffusion en ligne de ses créations. Ces licences lui permettent d’exercer son droit d’auteur tout en autorisant certaines utilisations de ses œuvres.

 
Voir la fiche


Les tarifs (en brut) artistes-interprètes : artistes et chanteurs de variétés, artistes musiciens

La rémunération des artistes varie en fonction d’un certain nombre de paramètres : le contexte de la diffusion (enregistrement d’un disque, radio, télévision, cinéma, concert) et la durée ou la fréquence des prestations.
Attention ! Les informations contenues dans cette fiche sont soumises à des modifications constantes.

 
Voir la fiche


Le statut de l’artiste-interprète

Exercer la profession d’artiste-interprète donne lieu, comme pour toute profession, à un certain nombre de droits (assurance chômage, sécurité sociale, congés, retraite…) régis par des organismes spécialisés. Cette fiche fait la synthèse de ces éléments essentiels, parfois complexes mais incontournables.

 
Voir la fiche


Le statut des amateurs : dix questions pour être en règle

Cette fiche informe les amateurs et tout organisateur susceptible de les employer, des différents problèmes rencontrés dans le cadre de concerts, de stages ou d’ateliers. Elle fournit également d’importantes informations sur la réalisation de fiches de paie, salaires, défraiements dans ce contexte.

 
Voir la fiche


Les trois étapes du disque

Ce descriptif du processus de réalisation d’un disque permet d’aborder le cheminement d’une autoproduction, le fonctionnement d’un label et des diverses relations qui régissent les acteurs de cette production.

 
Voir la fiche


L’organisation de spectacles

Quelques notions sur les étapes à suivre et les organismes à contacter lors de l’organisation de toute manifestation. Cette fiche ne donne que quelques notions élémentaires pour l’organisation de spectacles. Elle s’adresse donc plus particulièrement à des organisateurs occasionnels ou, tout au moins, à ceux qui n’en ont pas fait leur activité principale.

 
Voir la fiche


Mémento pour le paiement des artistes du spectacle

Cette fiche est un récapitulatif des différents taux à appliquer lors de l’établissement des fiches de paie pour les artistes. Elle fournit également des informations sur le GUSO (Guichet Unique du Spectacle Occasionnel).

 
Voir la fiche